RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L’ASSOCIATION Modifié par l’AGO du 10 janvier 2014 PLONGÉE ARC-EN-CIEL POUR ÊTRE ADHÉRENT À LA FFESSM L’association Plongée Arc‐En‐Ciel institut un règlement intérieur répondant aux conditions de la FFESSM pour être en conformité avec le Ministère de tutelle Jeunesse et Sports. Article 1 : L’association contribue au respect des lois et règlements ayant pour objet la conservation

ASSOCIATION PLONGÉE ARC-EN-CIEL Statuts modifiés par l’AGO du 10 janvier 2014 Titre I Constitution – Objet – Siège social – Durée Article 1 : Constitution et dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la Loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre « Plongée Arc-En-Ciel ».